Permis de construire Chantier commencé

04603823S0014

Nouvelle construction

Bretenoux / Lot / Occitanie

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Adresse 9 RUE DU THEIL BRETENOUX 46130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

290 m²

Surface démolie

115 m²

Surface du terrain

913 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

09/02/2024

Décision

09/02/2024

Début chantier

14/03/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bretenoux (46038)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46130
Adresse: 9 RUE DU THEIL BRETENOUX 46130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 115 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 115 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	115 m²	0 m²	115 m²
Locaux	0 m²	145 m²	0 m²
Commerce	0 m²	145 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0A 577
Parcelle 2: 0A 576

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RUE DU THEIL
Localité terrain: BRETENOUX
Commune source: 46038
Localité demandeur: GLANES
Code postal demandeur: 46130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-02
Prise en compte ouverture chantier: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 09/02/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 14/03/2024
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/04/2024