Permis d amenager Travaux terminés

06611517A0001

Non renseigné

Montesquieu Des Alberes / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse LIEU-DIT ""ELS ASPIRASSOUS"" MONTESQUIEU DES ALBERES 66740

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

455 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

06/09/2018

Décision

06/09/2018

Début chantier

06/11/2018

Fin travaux

28/02/2019

Localisation

Commune: Montesquieu Des Alberes (66115)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66740
Adresse: LIEU-DIT ""ELS ASPIRASSOUS"" MONTESQUIEU DES ALBERES 66740

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AMEGIMO
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AM 17
Parcelle 2: AM 83

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AMEGIMO

SIREN 448730259

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAGALI VICENT

Directeur Général - né(e) en 1969

GEORGES VICENT

Président de SAS - né(e) en 1946

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU-DIT ""ELS ASPIRASSOUS""
Localité terrain: MONTESQUIEU DES ALBERES
Commune source: 66115
SIREN demandeur: 448730259
SIRET demandeur: 44873025900018
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MONTESQUIEU DES ALBERES
Code postal demandeur: 66740
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 06/09/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 06/11/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 28/02/2019

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/04/2018