Permis de construire Chantier commencé

00513924H0008

Transformation avec extension de surface

Le Devoluy / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 3 RUE DES BAUMETTES LE DEVOLUY 05250

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

20 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

342 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

23/04/2024

Décision

23/04/2024

Début chantier

07/10/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Devoluy (05139)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05250
Adresse: 3 RUE DES BAUMETTES LE DEVOLUY 05250

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	186 m²	20 m²	0 m²	186 m²	186 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE CLUB DES CINQ
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: E 11
Parcelle 2: E 13
Parcelle 3: E 13

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE CLUB DES CINQ (SCI LE CLUB DES CINQ)

SIREN 983367129

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANICET LEONE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

ETIENNE CORDEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

FIONA BRAILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

JEAN PIERRE CORDEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

MATHIEU HUET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE DES BAUMETTES
Localité terrain: LE DEVOLUY
Commune source: 05139
SIREN demandeur: 983367129
SIRET demandeur: 98336712998336
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AUREL
Code postal demandeur: 26340
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-04
Prise en compte ouverture chantier: 2024-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 23/04/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 07/10/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Devoluy, Hautes-Alpes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 362 m²