Permis de construire Autorisé

07866815F0004

Nouvelle construction

La Villeneuve En Chevrie / Yvelines / Île-de-France

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Adresse LA VILLENEUVE VILLAGE LE VILLAGE LA VILLENEUVE EN CHEVRIE 78270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

188 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

535 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

24/03/2016

Décision

24/03/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Villeneuve En Chevrie (78668)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78270
Adresse: LA VILLENEUVE VILLAGE LE VILLAGE LA VILLENEUVE EN CHEVRIE 78270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	382 m²	188 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	382 m²	188 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE LA VILLENEUVE-EN-CHEVRIE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: D 535
Parcelle 2: D 534

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE LA VILLENEUVE-EN-CHEVRIE

SIREN 217806686

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA VILLENEUVE VILLAGE
Lieu-dit terrain: LE VILLAGE
Localité terrain: LA VILLENEUVE EN CHEVRIE
Commune source: 78668
SIREN demandeur: 217806686
SIRET demandeur: 21780668600010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LA VILLENEUVE EN CHEVRIE
Code postal demandeur: 78270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 24/03/2016
Type de service public: Plusieurs types renseignés

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