Permis de construire Travaux terminés

0690061600004

Nouvelle construction

Amplepuis / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 19 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 AMPLEPUIS 69550

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.572 m²

Surface démolie

866 m²

Surface du terrain

1.423 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

10/06/2016

Décision

10/06/2016

Début chantier

01/01/2017

Fin travaux

30/09/2018

Localisation

Commune: Amplepuis (69006)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69550
Adresse: 19 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 AMPLEPUIS 69550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 866 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 866 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.877 m²	0 m²	0 m²
Locaux	866 m²	695 m²	866 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 29
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 29
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 6
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LA BOUVERIE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AE 1041

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LA BOUVERIE

SIREN 812643351

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN CHRISTOPHE ANDRE PIERREFEU

Liquidateur - né(e) en 1963

Autre

808920862

SIREN 808920862

Autre

AUBHOLD

SIREN 421165119

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL AUBONNET

Autre - né(e) en 1943

FRANCOIS ANTARIEU

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

JEROME TALLON

Commissaire aux comptes titulaire

PASCALE MONIQUE MARIE FOURNEL (AUBONNET)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

IVAN MARIE JOSEPH AUBONNET

Membre du directoire - né(e) en 1972

JEAN-MARIE RENE AUBONNET

Membre du directoire - né(e) en 1967

PHILIPPE MARIE PIERRE AUBONNET

Membre du directoire - né(e) en 1972

RENE ANTONIN MARIUS AUBONNET

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1937

Commissaire aux comptes titulaire

PKF ARSILON COMMISSARIAT AUX COMPTES

SIREN 811599406

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK FRANÇOIS GABRIEL GLEDEL

Directeur Général - né(e) en 1975

PIERRE-YVES MICHEL BOIX

Président de SAS - né(e) en 1970

Autre

FINANCIERE MOOS

SIREN 493317549

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE MOOS

Gérant - né(e) en 1983

MICHEL MOOS

Gérant - né(e) en 1946

Commissaire aux comptes titulaire

450774898

SIREN 450774898

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 19
Voie terrain: RUE DU 11 NOVEMBRE 1918
Localité terrain: AMPLEPUIS
Commune source: 69006
SIREN demandeur: 812643351
SIRET demandeur: 81264335100016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: COURS
Code postal demandeur: 69470
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2016-06
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 10/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/01/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 29
Type d’annexe: Pas d’annexe

Amplepuis, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²