Permis d amenager Travaux terminés

08516818F0002

Non renseigné

Oulmes / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse RUE DU MOUTON OULMES 85420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.025 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

12/12/2018

Décision

12/12/2018

Début chantier

12/01/2019

Fin travaux

06/04/2019

Localisation

Commune: Oulmes (85168)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85420
Adresse: RUE DU MOUTON OULMES 85420

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE BUSSEROUX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AC 65

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE BUSSEROUX

SIREN 400727392

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENISE MARIE HELENE LEPERCQ (MOLLARD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1940

OLIVIER MARIE JEAN-CLAUDE LEPERCQ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

ALDINE MARIE-PAULE BERG (LEPERCQ)

Autre - né(e) en 1963

LOETITIA MARIE CATHERINE BRENAC (LEPERCQ)

Autre - né(e) en 1962

AMAURY MARIE BERTRAND LEPERCQ

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU MOUTON
Localité terrain: OULMES
Commune source: 85168
SIREN demandeur: 400727392
SIRET demandeur: 40072739200013
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LUSSAC LES CHATEAUX
Code postal demandeur: 86320
Prise en compte autorisation: 2018-12
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 12/12/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 12/01/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 06/04/2019

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/05/2018

08516818F0001

Oulmes, Vendée

Logements : - Surface : -