Permis de construire Travaux terminés

07317916G1055

Nouvelle construction

La Motte-Servolex / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 325 (BAT B) RUE CURE JACQU 445 (BAT A) ET 455 (BAT C) RUE DE LA B LA MOTTE-SERVOLEX 73290

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.330 m²

Surface démolie

1.048 m²

Surface du terrain

3.505 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/07/2020

Autorisation

28/04/2017

Décision

28/04/2017

Début chantier

20/12/2017

Fin travaux

28/07/2020

Localisation

Commune: La Motte-Servolex (73179)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73290
Adresse: 325 (BAT B) RUE CURE JACQU 445 (BAT A) ET 455 (BAT C) RUE DE LA B LA MOTTE-SERVOLEX 73290

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.048 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 200 m²
Locaux démolis: 848 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	200 m²	3.330 m²	200 m²	0 m²
Locaux	848 m²	0 m²	848 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 48
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 48
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 21
3 pièces créés: 19
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AM 272
Parcelle 2: AM 272
Parcelle 3: AM 272

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 325 (BAT B) RUE CURE JACQU
Lieu-dit terrain: 445 (BAT A) ET 455 (BAT C) RUE DE LA B
Localité terrain: LA MOTTE-SERVOLEX
Commune source: 73179
Localité demandeur: AIX LES BAINS
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 28/07/2020
Date réelle d’autorisation: 28/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 20/12/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 28/07/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 48
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/03/2017