Permis d amenager Autorisé

07853024M0001

Non renseigné

Rosay / Yvelines / Île-de-France

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Adresse RUE DES SABLES ROSAY 78790

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.985 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

29/10/2024

Décision

29/10/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rosay (78530)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78790
Adresse: RUE DES SABLES ROSAY 78790

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FONDATION MALLET
Code juridique demandeur: 9300
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: B 417

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FONDATION MALLET

SIREN 775667181

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES SABLES
Localité terrain: ROSAY
Commune source: 78530
SIREN demandeur: 775667181
SIRET demandeur: 77566718100033
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: HOUDAN
Code postal demandeur: 78550
Prise en compte autorisation: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 29/10/2024