Permis de construire Autorisé

00734614C0009

Nouvelle construction

Viviers / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse Z.A. SAINTE AULE VIVIERS 07220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

600 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.118 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

12/09/2014

Décision

12/09/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Viviers (07346)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07220
Adresse: Z.A. SAINTE AULE VIVIERS 07220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	300 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	300 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 5 R
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AR 533

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

5 R

SIREN 798048799

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EUGENIE EMMANUELLE MARIE REYNIER

Autre - né(e) en 1991

KARYN MADELEINE PAULE REYNIER (SAUVAGE)

Autre - né(e) en 1969

MAEL DAVID REYNIER

Autre - né(e) en 1993

JEAN-RAYMOND JACQUES REYNIER

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: Z.A. SAINTE AULE
Localité terrain: VIVIERS
Commune source: 07346
SIREN demandeur: 798048799
SIRET demandeur: 79804879900000
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VIVIERS
Code postal demandeur: 07220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 12/09/2014
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/02/2015