Permis de construire Chantier commencé

0770061300006

Nouvelle construction

Arbonne-La-Foret / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse CHEM RURAL N 20 CHEMIN DE LA CHARDONNIERE ARBONNE-LA-FORET 77630

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

929 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.921 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/10/2015

Autorisation

29/07/2014

Décision

29/07/2014

Début chantier

26/10/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arbonne-La-Foret (77006)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77630
Adresse: CHEM RURAL N 20 CHEMIN DE LA CHARDONNIERE ARBONNE-LA-FORET 77630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	809 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA CHARDONNIERE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZB 122

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA CHARDONNIERE

SIREN 798262135

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN YVES JULIEN CHEMIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

ANDRE JEAN MARIE CASTAINGTS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

CHANTAL MARIE CASTAINGTS (FIQUET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

PASCALE CHEMIN (GORLIN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

PATRICIA LAURENCE CATHY CASTAINGTS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

MATHIEU JULIEN CLAUDE CHEMIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM RURAL N 20
Lieu-dit terrain: CHEMIN DE LA CHARDONNIERE
Localité terrain: ARBONNE-LA-FORET
Commune source: 77006
SIREN demandeur: 798262135
SIRET demandeur: 79826213500014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ARBONNE-LA-FORET
Code postal demandeur: 77630
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 26/10/2015
Date réelle d’autorisation: 29/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 26/10/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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