Permis de construire Autorisé

01306017K0016

Nouvelle construction

Meyreuil / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse LE PLAN MEYREUIL 13590

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

730 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.087 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

01/06/2017

Décision

01/06/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Meyreuil (13060)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13590
Adresse: LE PLAN MEYREUIL 13590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.124 m²	730 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNERGIE CAD PROBE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AY 1144
Parcelle 2: AY 1145

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNERGIE CAD PROBE

SIREN 478017197

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

340012939

SIREN 340012939

Commissaire aux comptes titulaire

390935724

SIREN 390935724

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PLAN
Localité terrain: MEYREUIL
Commune source: 13060
SIREN demandeur: 478017197
SIRET demandeur: 47801719700011
Code APE demandeur: 26.12Z
Localité demandeur: MEYREUIL
Code postal demandeur: 13590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 01/06/2017
Type de service public: Non rempli

Meyreuil, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 68 m²