Declaration prealable Travaux terminés

0290582400004

Nouvelle construction

Fouesnant / Finistère / Bretagne

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Adresse 72 CHEMIN DE KERNOAC'H FOUESNANT 29170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

15 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

763 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

09/04/2024

Décision

09/04/2024

Début chantier

09/05/2024

Fin travaux

31/08/2024

Localisation

Commune: Fouesnant (29058)
Département: Finistère (29)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 29170
Adresse: 72 CHEMIN DE KERNOAC'H FOUESNANT 29170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	108 m²	15 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	108 m²	15 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: CZ 113

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 72
Voie terrain: CHEMIN DE KERNOAC'H
Localité terrain: FOUESNANT
Commune source: 29058
Localité demandeur: FOUESNANT
Code postal demandeur: 29170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-04
Prise en compte ouverture chantier: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 09/04/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 09/05/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 31/08/2024
Type de service public: Non rempli

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