Permis de construire Autorisé

05903820C0001

Non renseigné

Avesnes Le Sec / Nord / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse RUE ROUGET DE LISLE AVESNES LE SEC

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.366 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

10/03/2020

Décision

10/03/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Avesnes Le Sec (59038)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59296
Adresse: RUE ROUGET DE LISLE AVESNES LE SEC

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D AVESNES LE SEC
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: B 1230

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D AVESNES LE SEC

SIREN 215900382

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE ROUGET DE LISLE
Localité terrain: AVESNES LE SEC
Commune source: 59038
SIREN demandeur: 215900382
SIRET demandeur: 21590038200015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: AVESNES-LE-SEC
Code postal demandeur: 59296
Prise en compte autorisation: 2020-03
Dernière mise à jour Sitadel: 202003
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 10/03/2020

Logements : 1 Surface : 113 m²