Permis d amenager Autorisé

06064219T0002

Non renseigné

Tracy-Le-Val / Oise / Hauts-de-France

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Adresse RUE DU GENERAL DE GAULLE - TRACY-LE-VAL 60170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

16.516 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

18/06/2020

Décision

18/06/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tracy-Le-Val (60642)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60170
Adresse: RUE DU GENERAL DE GAULLE - TRACY-LE-VAL 60170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: P.I.F. PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 218
Parcelle 2: B 219
Parcelle 3: B 222

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

P.I.F. PROMOTION

SIREN 815408075

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

449008127

SIREN 449008127

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU GENERAL DE GAULLE -
Localité terrain: TRACY-LE-VAL
Commune source: 60642
SIREN demandeur: 815408075
SIRET demandeur: 81540807500019
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: SAINT GERMAIN EN LAYE
Code postal demandeur: 78100
Prise en compte autorisation: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 18/06/2020

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/11/2019

06064219T0001

Tracy-Le-Val, Oise

Logements : - Surface : -