Permis de construire Chantier commencé

04402023Y1043

Nouvelle construction

Bouguenais / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse RUE DE LA PAGERIE BOUGUENAIS 44340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.640 m²

Surface démolie

496 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

20/12/2023

Décision

20/12/2023

Début chantier

26/05/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bouguenais (44020)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44340
Adresse: RUE DE LA PAGERIE BOUGUENAIS 44340

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence sociale

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 496 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 130 m²
Locaux démolis: 366 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	130 m²	2.640 m²	130 m²	0 m²
Locaux	366 m²	0 m²	366 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 37
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 37
Démolis: 0
1 pièce créé: 12
2 pièces créés: 13
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 13
Accession sociale hors PTZ: 24
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NANTES METROPOLE HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE NANTAISE
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AI 186
Parcelle 2: AI 214
Parcelle 3: AI 215

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NANTES METROPOLE HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE NANTAISE (NMH)

SIREN 274400027

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE SENTENAC

Administrateur - né(e) en 1933

ANNE DANIELLE LEFEVRE

Administrateur - né(e) en 1954

BASSEM ASSEH

Administrateur - né(e) en 1974

CATHERINE PIAU (CHENARD)

Administrateur - né(e) en 1962

CLAIRE-ANNE MARIE NICOLE DAVID-LECOURT (DAVID)

Administrateur - né(e) en 1963

DIDIER JEAN-MARIE EUGENE GENDRON

Administrateur - né(e) en 1958

ELISABETH LEFRANC (JUVANON)

Administrateur - né(e) en 1960

FARGHANDAH SALIMY (YAZDANI)

Administrateur - né(e) en 1951

JEANNETTE MARIE-JOSEPHE GUET

Administrateur - né(e) en 1938

JOEL LOUIS GUILLOU

Administrateur - né(e) en 1947

LAURENCE LOUISE CELESTINE BROSSEAU (ROGER)

Administrateur - né(e) en 1971

LUCIEN ADRIEN BERTIN

Administrateur - né(e) en 1956

MANOELLA AUGUSTINE LE CORRE

Administrateur - né(e) en 1943

MARIE ANNICK BENATRE

Administrateur - né(e) en 1954

NATHALIE TRICOT

Administrateur - né(e) en 1967

PASCAL RAYMOND PRAS

Administrateur - né(e) en 1959

PAULETTE GANDON

Administrateur - né(e) en 1951

PHILIPPE BERNARD JOSEPH DEPLANQUE

Administrateur - né(e) en 1962

PHILIPPE JOLLAN DE CLERVILLE

Administrateur - né(e) en 1954

YANNICK LEON GOURET

Administrateur - né(e) en 1946

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA PAGERIE
Localité terrain: BOUGUENAIS
Commune source: 44020
SIREN demandeur: 274400027
SIRET demandeur: 27440002700307
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: NANTES
Code postal demandeur: 44000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Prise en compte ouverture chantier: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 20/12/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 26/05/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 37
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Bouguenais, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²