Permis de construire Chantier commencé

08306120F0149

Nouvelle construction

Frejus / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 480 RUE ARISTIDE BRIAND FREJUS 83600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.672 m²

Surface démolie

220 m²

Surface du terrain

1.794 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

22/09/2021

Décision

22/09/2021

Début chantier

16/06/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frejus (83061)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83600
Adresse: 480 RUE ARISTIDE BRIAND FREJUS 83600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 220 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 220 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	220 m²	1.672 m²	220 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 28
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 28
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 15
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 14
Accession sociale hors PTZ: 14
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROLETAZUR
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: BH 492

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PROLETAZUR

SIREN 303242333

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE GASTAUD

Administrateur - né(e) en 1977

ANAIS DELPHINE PELTIER-REGENT (REGENT)

Administrateur - né(e) en 1989

ANNE-LAURE EDITH VALLENET

Administrateur - né(e) en 1974

ANTOINE NICOLAS BERNARD GOLLIOT

Administrateur - né(e) en 1972

CLAUDINE BREMOND

Administrateur - né(e) en 1956

FLORENCE PELLAE (MARETTE)

Administrateur - né(e) en 1949

JEAN-LUC MAILLE

Administrateur - né(e) en 1954

MARC-ANTOINE ERIC MOCHE

Administrateur - né(e) en 1989

NICOLAS RENE CLAUDE SOUCHON

Administrateur - né(e) en 1971

JEAN-MICHEL BLONDE

Autre - né(e) en 1956

ERIC PINATEL

Directeur Général - né(e) en 1961

CLAUDE ALBERT JEAN GRASSULO

Président du conseil d'administration - né(e) en 1954

Administrateur

ACTION LOGEMENT IMMOBILIER

SIREN 824538557

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRÉ RENÉ DOMINIQUE PALU

Autre - né(e) en 1963

KOUMARAN PAJANIRADJA

Directeur Général - né(e) en 1974

FREDERIC CARRÉ

Président du conseil d'administration - né(e) en 1974

Administrateur

303215016

SIREN 303215016

Administrateur

784450975

SIREN 784450975

Administrateur

784578247

SIREN 784578247

Administrateur

784668618

SIREN 784668618

Commissaire aux comptes suppléant

CBA

SIREN 382420958

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CHAVANCE

Gérant - né(e) en 1971

OLIVIER LENEL

Gérant - né(e) en 1968

Administrateur

CONFEDERATION FR DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL

SIREN 784409930

Administrateur

CONFEDERATION FRANCAISE ENCADREMENT CGC (CFE CGC)

SIREN 775659733

Administrateur

CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL (CGT)

SIREN 775678451

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

SALUSTRO REYDEL

SIREN 652044371

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Administrateur

CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL MEDITERRANEEN (CFCMM)

SIREN 312682156

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN MAURICE FRANCOIS TIXADOR

Administrateur - né(e) en 1955

ANNE ANDREE AUGUSTA MARIE FABRE

Administrateur - né(e) en 1968

EDITH MANCUSO

Administrateur - né(e) en 1963

ERIC FRANCIS LABBEZ

Administrateur - né(e) en 1958

GAETAN ERIC DI MAGGIO

Administrateur - né(e) en 1961

ISABELLE MARIE JOSEPHINE DEBOVE (PELLE)

Administrateur - né(e) en 1973

JEROME PAPAIX (PAPAIX)

Administrateur - né(e) en 1977

LAURE JOELLE DOMINIQUE MARERI

Administrateur - né(e) en 1976

NICOLAS RIBATTI

Administrateur - né(e) en 1961

PATRICK SCIURCA

Administrateur - né(e) en 1957

PIERRE ANTOINE ANGE CERVETTI

Administrateur - né(e) en 1955

SERGE FIGUEROA

Administrateur - né(e) en 1955

SYLVIE FRANCOISE HUSS (DI MARINO)

Administrateur - né(e) en 1963

UGO BOUCLIER

Administrateur - né(e) en 1968

VANESSA MELLOUL

Administrateur - né(e) en 1982

ELISABETH ARMANDE GOLDSCHMITT (CHRISTMANN)

Directeur Général - né(e) en 1964

BERNARD ARMAND SIMON DALBIEZ

Président du conseil d'administration - né(e) en 1958

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT SUD-EST

SIREN 512802729

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

612036764

SIREN 612036764

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 480
Voie terrain: RUE ARISTIDE BRIAND
Localité terrain: FREJUS
Commune source: 83061
SIREN demandeur: 303242333
SIRET demandeur: 30324233300019
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: TOULON
Code postal demandeur: 83000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 22/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 16/06/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 28
Type d’annexe: Pas d’annexe

Frejus, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 141 m²