Permis de construire Autorisé

0422342500003

Nouvelle construction

Saint-Heand / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 3350 ROUTE DE LA FOUILLOUSE SAINT-HEAND 42570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

640 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.505 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

14/04/2025

Décision

14/04/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Heand (42234)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42570
Adresse: 3350 ROUTE DE LA FOUILLOUSE SAINT-HEAND 42570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.180 m²	640 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	4.180 m²	640 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU POLISAN
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: BD 73

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU POLISAN

SIREN 441669272

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO NOEL MARIE CIZERON

Gérant - né(e) en 1980

HERVE ALBERT CIZERON

Gérant - né(e) en 1978

LUCIE MARIE CIZERON (RELAVE)

Gérant - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3350
Voie terrain: ROUTE DE LA FOUILLOUSE
Localité terrain: SAINT-HEAND
Commune source: 42234
SIREN demandeur: 441669272
SIRET demandeur: 44166927200011
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: ST HEAND
Code postal demandeur: 42570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 14/04/2025
Type de service public: Non rempli

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