Permis de construire Autorisé

09401623W1013

Nouvelle construction

Cachan / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 13 AVENUE CARNOT 13-15 BIS-17-19 AVENUE CARNOT CACHAN 94230

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

5.060 m²

Surface démolie

1.568 m²

Surface du terrain

3.094 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

04/01/2024

Décision

04/01/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cachan (94016)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94230
Adresse: 13 AVENUE CARNOT 13-15 BIS-17-19 AVENUE CARNOT CACHAN 94230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.568 m²
Logements démolis: 5
Habitation démolie: 1.481 m²
Locaux démolis: 87 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	1.481 m²	4.980 m²	1.481 m²	0 m²
Locaux	87 m²	80 m²	87 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 93
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 93
Démolis: 5
1 pièce créé: 28
2 pièces créés: 21
3 pièces créés: 29
4 pièces créés: 10
5 pièces créés: 5
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 46
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COEUR CARNOT
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 12
Parcelle 2: B 13
Parcelle 3: B 56

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: AVENUE CARNOT
Lieu-dit terrain: 13-15 BIS-17-19 AVENUE CARNOT
Localité terrain: CACHAN
Commune source: 94016
SIREN demandeur: 928702810
SIRET demandeur: 92870281000013
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31200
Nombre de niveaux maximum: 7
Prise en compte autorisation: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 04/01/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 93
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/01/2026