Permis de construire Travaux terminés

0840071210212

Nouvelle construction

Montfavet / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RUE DU SOUS MARIN CASABIANCA MONTFAVET 84140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.968 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.760 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

21/03/2013

Décision

21/03/2013

Début chantier

16/09/2013

Fin travaux

02/04/2014

Localisation

Commune: Montfavet (84007)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84140
Adresse: RUE DU SOUS MARIN CASABIANCA MONTFAVET 84140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.195 m²	984 m²
Commerce	2.195 m²	984 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TAPIS SAINT MACLOU
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: CH 49
Parcelle 2: CH 50
Parcelle 3: CH 50

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TAPIS SAINT MACLOU (TSM)

SIREN 470500943

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE MICHÈLE BELVEZE

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE HIRACLIDES

Administrateur - né(e) en 1964

HANANE ROUSSEAU (ENNASSIRI)

Directeur Général - né(e) en 1981

CARLOS MALO CANTARINO

Président du conseil d'administration - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

BMD ASSOCIES

SIREN 434572525

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

490569696

SIREN 490569696

Société liée

833698533

SIREN 833698533

Société liée

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

418009726

SIREN 418009726

Commissaire aux comptes titulaire

712024140

SIREN 712024140

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU SOUS MARIN CASABIANCA
Localité terrain: MONTFAVET
Commune source: 84007
SIREN demandeur: 470500943
SIRET demandeur: 47050094300019
Code APE demandeur: 47.53Z
Localité demandeur: WATTRELOS
Code postal demandeur: 59150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 21/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 16/09/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 02/04/2014
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/07/2013