Permis de construire Chantier commencé

08719516A5088

Nouvelle construction

Tersannes / Haute-Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE BOURG TERSANNES 87360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.820 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

16/03/2016

Décision

16/03/2016

Début chantier

25/11/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tersannes (87195)
Département: Haute-Vienne (87)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 87360
Adresse: LE BOURG TERSANNES 87360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.410 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.410 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAS AGRIBASOL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: B 298

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAS AGRIBASOL (SAS AGRIBASOL)

SIREN 817767510

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL MARCEL CHRISTIAN BRULE

Administrateur - né(e) en 1970

JEAN PIERRE BORIE

Administrateur - né(e) en 1973

PATRICE BEAUVAIS

Administrateur - né(e) en 1959

PHILIPPE BABAUDOU

Administrateur - né(e) en 1965

SAMUEL BLONDET

Administrateur - né(e) en 1976

ARNAUD THOMAS DUBOUCHAUD

Président de SAS - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOURG
Localité terrain: TERSANNES
Commune source: 87195
SIREN demandeur: 817767510
SIRET demandeur: 81776751000016
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: PANAZOL
Code postal demandeur: 87350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 16/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 25/11/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 18 m²