Permis de demolir Autorisé

06800620E0001

Non renseigné

Bernwiller / Haut-Rhin / Grand Est

Exporter PDF

Adresse 14 RUE DE LA FORET AMMERTZWI BERNWILLER

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

690 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

07/09/2020

Décision

07/09/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bernwiller (68006)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68960
Adresse: 14 RUE DE LA FORET AMMERTZWI BERNWILLER

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MELANIE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 01 24

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MELANIE

SIREN 487761157

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIE KIENE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

JEAN MARIE KIENE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: RUE DE LA FORET AMMERTZWI
Localité terrain: BERNWILLER
Commune source: 68006
SIREN demandeur: 487761157
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ILLTAL
Code postal demandeur: 68960
Prise en compte autorisation: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 202009
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 07/09/2020

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/06/2020

06800620E0003

Bernwiller, Haut-Rhin

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 562 m²