Permis de construire Chantier commencé

0691411900031

Nouvelle construction

Mornant / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1497 ROUTE DE BELLEVUE FONDAGNY MORNANT 69440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

650 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.941 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/10/2020

Autorisation

17/02/2020

Décision

17/02/2020

Début chantier

01/10/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mornant (69141)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69440
Adresse: 1497 ROUTE DE BELLEVUE FONDAGNY MORNANT 69440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	650 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	650 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DES SAVEURS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AM 205
Parcelle 2: AM 5

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DES SAVEURS

SIREN 435404314

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND PIERRE BONJOUR

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1497
Voie terrain: ROUTE DE BELLEVUE
Lieu-dit terrain: FONDAGNY
Localité terrain: MORNANT
Commune source: 69141
SIREN demandeur: 435404314
SIRET demandeur: 43540431400013
Code APE demandeur: 01.25Z
Localité demandeur: MORNANT
Code postal demandeur: 69440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-02
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/10/2020
Date réelle d’autorisation: 17/02/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2020
Type de service public: Non rempli

Mornant, Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 523 m²