Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
04419014Y1032
Transformation avec extension de surface
Adresse
425 RTE DE CLISSON ST SEBASTIEN SUR LOIRE 44230
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
148 m2
Surface démolie
31 m2
Surface du terrain
356 m2
Dates du dossier
Dépôt
15/01/2016
Autorisation
12/09/2014
Décision
12/09/2014
Début chantier
15/01/2016
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- St Sebastien Sur Loire (44190)
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 44230
- Adresse
- 425 RTE DE CLISSON ST SEBASTIEN SUR LOIRE 44230
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination principale
- Commerce
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 31 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Habitation démolie
- 31 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 97 m2 | 0 m2 | 31 m2 | 66 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 148 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 66 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 148 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 66 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2014
- Parcelle 1
- CW 173
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 425
- Voie terrain
- RTE DE CLISSON
- Localité terrain
- ST SEBASTIEN SUR LOIRE
- Commune source
- 44190
- Localité demandeur
- ORVAULT
- Code postal demandeur
- 44700
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2014-09
- Prise en compte ouverture chantier
- 2018-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2018-09
- Date réelle de dépôt
- 15/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 12/09/2014
- Date réelle d’ouverture chantier
- 15/01/2016
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
04419014Y1054
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 105 m2
Permis de construire
04419014Y1034
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 35 m2
Permis de construire
04419014Y1035
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 52 m2
Permis de construire
04419014Y1064
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 3
Surface : 293 m2
Permis de construire
04419014Y1063
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 104 m2
Permis de construire
04419014Y1062
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 86 m2
Permis de construire
04419014Y1060
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 147 m2
Permis de construire
04419014Y1058
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 128 m2
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
0441902500044
Saint-Sébastien-Sur-Loire, Loire-Atlantique
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 534 m2
Declaration prealable
0441902600123
Saint-Sébastien-Sur-Loire, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 4,50 m2
Permis de construire
0441902600010
Saint-Sébastien-Sur-Loire, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 50,17 m2
Declaration prealable
0441902600073
Saint-Sébastien-Sur-Loire, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 14 m2
Declaration prealable
0441902600058
Saint-Sébastien-Sur-Loire, Loire-Atlantique
Transformation avec extension de surface
Logements : -
Surface : 112 m2
Declaration prealable
0441902600048
St Sebastien Sur Loire, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 18 m2