Permis de construire Travaux terminés

05445913T0003

Nouvelle construction

Richardmenil / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse RUE D AUSTERLITZ BOIS IMPERIAL RICHARDMENIL 54630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

68 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

637 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

03/01/2014

Décision

03/01/2014

Début chantier

14/04/2014

Fin travaux

03/10/2014

Localisation

Commune: Richardmenil (54459)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54630
Adresse: RUE D AUSTERLITZ BOIS IMPERIAL RICHARDMENIL 54630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	151 m²	68 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	151 m²	68 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES BEBES BUGS
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AT 128

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES BEBES BUGS

SIREN 402378277

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE D AUSTERLITZ
Lieu-dit terrain: BOIS IMPERIAL
Localité terrain: RICHARDMENIL
Commune source: 54459
SIREN demandeur: 402378277
SIRET demandeur: 40237827700014
Code APE demandeur: 88.91A
Localité demandeur: RICHARDMENIL
Code postal demandeur: 54630
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-01
Prise en compte ouverture chantier: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 03/01/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 14/04/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 03/10/2014
Type de service public: Action sociale

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