Permis de construire Travaux terminés

04129516A0024

Nouvelle construction

Vineuil / Loir-et-Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse 123 AVENU DES NOELS VINEUIL 41350

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.015 m²

Surface démolie

492 m²

Surface du terrain

1.660 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

29/07/2016

Décision

29/07/2016

Début chantier

26/12/2016

Fin travaux

20/12/2018

Localisation

Commune: Vineuil (41295)
Département: Loir-et-Cher (41)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 41350
Adresse: 123 AVENU DES NOELS VINEUIL 41350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 492 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 402 m²
Locaux démolis: 90 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	402 m²	805 m²	402 m²	0 m²
Locaux	90 m²	210 m²	90 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 13
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 13
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: H L M JACQUES GABRIEL SA
Code juridique demandeur: 5546
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: DL 172
Parcelle 2: DL 176
Parcelle 3: DL 177

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

H L M JACQUES GABRIEL SA

SIREN 596020214

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 123
Voie terrain: AVENU DES NOELS
Localité terrain: VINEUIL
Commune source: 41295
SIREN demandeur: 596020214
SIRET demandeur: 59602021400018
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: BLOIS
Code postal demandeur: 41033
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 29/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 26/12/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 20/12/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 13
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/07/2017