Permis de construire Chantier commencé

0380752010017

Transformation avec diminution de surface

Chapareillan / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse RUE DE L'EPINETTE CHAPAREILLAN 38530

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

145 m²

Surface démolie

243 m²

Surface du terrain

621 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

08/03/2021

Décision

08/03/2021

Début chantier

23/01/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chapareillan (38075)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38530
Adresse: RUE DE L'EPINETTE CHAPAREILLAN 38530

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 243 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 243 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	109 m²	145 m²	0 m²	0 m²	252 m²
Locaux	396 m²	0 m²	243 m²	26 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 7
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 6
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AE 285
Parcelle 2: AE 326
Parcelle 3: AE 103

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L'EPINETTE
Localité terrain: CHAPAREILLAN
Commune source: 38075
Localité demandeur: LA MOTTE-SERVOLEX
Code postal demandeur: 73290
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 08/03/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 23/01/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 6
Type de locaux transformés: Commerce
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 21/01/2021