Permis de construire Chantier commencé

0920072500016

Nouvelle construction

Bagneux / Hauts-de-Seine / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 75 RUE BLAISE PASCAL BAGNEUX 92220

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

358 m²

Surface démolie

127 m²

Surface du terrain

395 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

11/09/2025

Décision

11/09/2025

Début chantier

17/11/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bagneux (92007)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92220
Adresse: 75 RUE BLAISE PASCAL BAGNEUX 92220

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 127 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 127 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	127 m²	358 m²	127 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 6
Démolis: 1
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ATS UNION
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AM 31

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ATS UNION

SIREN 879158129

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AHMET INCE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

ERDAL TEKIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

ERHAN AKANSU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

MAZHAR SERCEK

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

MURAT MENDIL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

MUSTAFA BADAKOL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

MUSTAFA MENDIL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

SERDAL BADAKOL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

YAKUP SERCEK

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

Gérant et associé indéfiniment responsable

830917837

SIREN 830917837

Associé indéfiniment responsable

977737196

SIREN 977737196

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 75
Voie terrain: RUE BLAISE PASCAL
Localité terrain: BAGNEUX
Commune source: 92007
SIREN demandeur: 879158129
SIRET demandeur: 87915812900012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CORBEIL-ESSONNES
Code postal demandeur: 91100
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2025-09
Prise en compte ouverture chantier: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 11/09/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 17/11/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 6
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 24 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/05/2026

0920072600034

Bagneux, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/03/2019

09200718A0017

Bagneux, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 196 Surface : 16.651 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/10/2025

09200724A0021

Bagneux, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 32 Surface : 2.233 m²