Permis de construire Chantier commencé

03016517C0006

Nouvelle construction

Mejannes Les Ales / Gard / Occitanie

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Adresse CAMPNEBOUT MEJANNES LES ALES 30340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.757 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

30/06/2017

Décision

30/06/2017

Début chantier

21/09/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mejannes Les Ales (30165)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30340
Adresse: CAMPNEBOUT MEJANNES LES ALES 30340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.757 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE EUROPEENNE DE NEGOCE ET DE FABRICATION D'ALIMENTATION SAINE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 1124
Parcelle 2: A 1135

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE EUROPEENNE DE NEGOCE ET DE FABRICATION D'ALIMENTATION SAINE (SENFAS)

SIREN 379402878

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

NORME AUDIT

SIREN 791693369

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME FRANCOIS HERVE CHAPUIS

Président de SAS - né(e) en 1978

Président de SAS

OZEN INVEST

SIREN 842473175

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL RENE DE LA BARGE DE CERTEAU-BARTHELOT D'OZENAY

Président de SAS - né(e) en 1953

Commissaire aux comptes titulaire

AXIOME AUDIT

SIREN 332835131

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CAMPNEBOUT
Localité terrain: MEJANNES LES ALES
Commune source: 30165
SIREN demandeur: 379402878
SIRET demandeur: 37940287800027
Code APE demandeur: 10.39A
Localité demandeur: SAINT PRIVAT DES VIEUX
Code postal demandeur: 30340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 30/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 21/09/2017
Type de service public: Non rempli

Mejannes-Les-Ales, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²