Permis de construire Autorisé

00608524D0045

Nouvelle construction

Mougins / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 80 ALLEE DES ORMES DEVENS MOUGINS 06250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.415 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

03/12/2024

Décision

03/12/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mougins (06085)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06250
Adresse: 80 ALLEE DES ORMES DEVENS MOUGINS 06250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.148 m²	2.415 m²
Commerce	0 m²	545 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	4.148 m²	1.870 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE VAL DE L'ORME INSTITUT ARNAULT TZANCK
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AA 85
Parcelle 2: AA 84

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE VAL DE L'ORME INSTITUT ARNAULT TZANCK (IAT)

SIREN 340727429

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CHAMBARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951

ALAIN PERIOT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

BENJAMIN HAMMEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

CAROLE ACHARD (PAREY)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

CAROLE FAUCHON (PLANTIN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

CAROLINE AUBERT (NEFF)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

CAROLINE CERCEAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

CAROLINE LOTTE (BOURHIS)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

CHLOE GIOANNI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

CHRISTIAN CALLER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951

CHRISTIAN CASTAGNOLA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

CHRISTIANE CHAUMONT (DURBEC)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

CHRISTOPHE OLIVIERI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

CLAUDE ROVERIO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

CLAUDE SENNI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1929

CLAUDETTE OLIVIER (FRANCESCHETTI)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1938

CORINNE GARGARI (FAGGIO)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

CYRIL COLIEZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

DANIELLE OLIVIERI (OLIVIERI)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1945

DENIS OUZAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951

Associé indéfiniment responsable

851692236

SIREN 851692236

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 80
Voie terrain: ALLEE DES ORMES
Lieu-dit terrain: DEVENS
Localité terrain: MOUGINS
Commune source: 06085
SIREN demandeur: 340727429
SIRET demandeur: 34072742900029
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MOUGINS
Code postal demandeur: 06250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 03/12/2024
Type de service public: Santé

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