Permis de construire Travaux terminés

0380711720004

Non renseigné

Champ-Sur-Drac / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE MARCEL PAUL LE COUT CHAMP-SUR-DRAC 38560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.258 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

14/12/2017

Décision

14/12/2017

Début chantier

04/06/2018

Fin travaux

01/06/2020

Localisation

Commune: Champ-Sur-Drac (38071)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38560
Adresse: RUE MARCEL PAUL LE COUT CHAMP-SUR-DRAC 38560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SJO CONSEIL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AE 93

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NOVELIA RESIDENCES (NOVELIA RESIDENCES) (SJO CONSEIL)

SIREN 533967865

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

GROUPE NOVELIA

SIREN 948146691

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SANDRINE JOUGLARD (GAMON)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

STÉPHANE JOUGLARD

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE MARCEL PAUL
Lieu-dit terrain: LE COUT
Localité terrain: CHAMP-SUR-DRAC
Commune source: 38071
SIREN demandeur: 533967865
SIRET demandeur: 53396786500015
Code APE demandeur: 70.22Z
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38000
Prise en compte autorisation: 2017-12
Prise en compte ouverture chantier: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 14/12/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 04/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 01/06/2020

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/06/2017

Champ-Sur-Drac, Isère

Champ-Sur-Drac, Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 46 m²