Permis de construire Autorisé

05619816X0009

Nouvelle construction

Rohan / Morbihan / Bretagne

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Adresse LA VILLENEUVE DE ST-GOUVRY ROHAN 56580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

358 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.150 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

08/03/2017

Décision

08/03/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rohan (56198)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56580
Adresse: LA VILLENEUVE DE ST-GOUVRY ROHAN 56580

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.229 m²	179 m²
Commerce	1.229 m²	179 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KER RONAN
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZB 36

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KER RONAN

SIREN 450810510

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

840438865

SIREN 840438865

Commissaire aux comptes titulaire

877280040

SIREN 877280040

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA VILLENEUVE DE ST-GOUVRY
Localité terrain: ROHAN
Commune source: 56198
SIREN demandeur: 450810510
SIRET demandeur: 45081051000013
Code APE demandeur: 10.51A
Localité demandeur: ROHAN
Code postal demandeur: 56580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 08/03/2017
Type de service public: Non rempli

Rohan, Morbihan

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 95 m²