Permis de construire Travaux terminés

04224821R0005

Transformation sans extension ni diminution de surface

Saint-Just-En-Chevalet / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 678 CHEM DE LA CONDAMINE LA CONDAMINE SAINT-JUST-EN-CHEVALET 42430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

670 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

26/05/2021

Décision

26/05/2021

Début chantier

01/08/2021

Fin travaux

31/12/2022

Localisation

Commune: Saint-Just-En-Chevalet (42248)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42430
Adresse: 678 CHEM DE LA CONDAMINE LA CONDAMINE SAINT-JUST-EN-CHEVALET 42430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	183 m²	130 m²	0 m²
Locaux	37 m²	0 m²	130 m²
Commerce	37 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	130 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: H3 562

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 678
Voie terrain: CHEM DE LA CONDAMINE
Lieu-dit terrain: LA CONDAMINE
Localité terrain: SAINT-JUST-EN-CHEVALET
Commune source: 42248
Localité demandeur: SAINT-JUST-EN-CHEVALET
Code postal demandeur: 42430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 26/05/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2022
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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