Permis de construire Autorisé

0384872510002

Nouvelle construction

Seyssuel / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DE LA CASTELLA SEYSSUEL 38200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.312 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

436 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

26/01/2026

Décision

26/01/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Seyssuel (38487)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38200
Adresse: RUE DE LA CASTELLA SEYSSUEL 38200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	656 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	656 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV SEYSSUEL
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: A 816

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV SEYSSUEL

SIREN 990737397

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

831010889

SIREN 831010889

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

SANTEALP

SIREN 901522995

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LIONEL ANGELLOZ-NICOUD

Directeur Général - né(e) en 1970

ALEXANDRE BAILLARD

Président de SAS - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA CASTELLA
Localité terrain: SEYSSUEL
Commune source: 38487
SIREN demandeur: 990737397
SIRET demandeur: 99073739700010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: POISY
Code postal demandeur: 74330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2026-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 26/01/2026
Type de service public: Santé

Logements : - Surface : -

Permis de construire

01/04/2026

0384872510024

Seyssuel, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²

Permis de construire

19/03/2026

0384872510026

Seyssuel, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²

Permis de construire

18/02/2026

0384872510022

Seyssuel, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 125 m²

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 16/04/2026

0384872610001

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/05/2022

0384872210002

Seyssuel, Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 244 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/05/2021

0384872110022

Seyssuel, Isère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 20 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 02/05/2019

0384871910004

Seyssuel, Isère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 16 m²