Permis de demolir Travaux terminés

04411321N0006

Non renseigné

Nozay / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LE PUITS BLANC NOZAY 44170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.392 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

06/12/2021

Décision

06/12/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nozay (44113)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44170
Adresse: LE PUITS BLANC NOZAY 44170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL ENTREPRISE PROVOST
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZH 82

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL ENTREPRISE PROVOST

SIREN 310997895

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT DUTEMPLE

Gérant - né(e) en 1990

DIDIER LAIRIE

Gérant - né(e) en 1969

JACQUELINE CORNU

Gérant - né(e) en 1963

YOANN DUTEMPLE

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PUITS BLANC
Localité terrain: NOZAY
Commune source: 44113
SIREN demandeur: 310997895
SIRET demandeur: 31099789500019
Code APE demandeur: 01.61Z
Localité demandeur: NOZAY
Code postal demandeur: 44170
Prise en compte autorisation: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 202203
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 06/12/2021

Nozay, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 62,01 m²