Permis de construire Autorisé

05227122S0001

Nouvelle construction

Lanques-Sur-Rognon / Haute-Marne / Grand Est

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Adresse 18 RUE DE LA BERGERIE LANQUES-SUR-ROGNON 52800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

60 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.256 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

17/05/2022

Décision

17/05/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lanques-Sur-Rognon (52271)
Département: Haute-Marne (52)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 52800
Adresse: 18 RUE DE LA BERGERIE LANQUES-SUR-ROGNON 52800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	515 m²	60 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MMSC
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AH 245

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MMSC

SIREN 812538528

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SANDIE MUSSY (CHASSAGNEUX)

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 18
Voie terrain: RUE DE LA BERGERIE
Localité terrain: LANQUES-SUR-ROGNON
Commune source: 52271
SIREN demandeur: 812538528
SIRET demandeur: 81253852800017
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: LANQUES-SUR-ROGNON
Code postal demandeur: 52800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 17/05/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/10/2022

05227122S0003

Lanques-Sur-Rognon, Haute-Marne

Lanques-Sur-Rognon, Haute-Marne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 392 m²