Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
09300117A0006
Non renseigné
Adresse
Non renseigné
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
23/08/2017
Décision
23/08/2017
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Paris Xix (93001)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 75
- Adresse
- Non renseigné
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Commune source
- 93001
- Localité demandeur
- PARIS XIX
- Code postal demandeur
- 75
- Prise en compte autorisation
- 2017-08
- Dernière mise à jour Sitadel
- 201708
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 23/08/2017
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
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09300117A0005
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
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Permis de construire
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09300117A0062
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Permis de construire
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09300117A0057
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Permis de construire
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09300117A0025
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Nouvelle construction
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Permis de construire
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09300117A0023
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Transformation avec diminution de surface
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Surface : 0 m2
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09300117A0017
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09300117A0043
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0930012500096
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0930012500037
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09300124A0037
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0930012600001
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0930012500088
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