Permis de construire Autorisé

08204315S0001

Non renseigné

Comberouger / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse VIGNOLES COMBEROUGER 82600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

11/10/2015

Décision

11/10/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Comberouger (82043)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82600
Adresse: VIGNOLES COMBEROUGER 82600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL ETABLISSEMENTS LABORDERIE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: OD 503
Parcelle 2: OD 684
Parcelle 3: OD 823

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL ETABLISSEMENTS LABORDERIE (SARL ETABLISSEMENTS LABORDERIE)

SIREN 477864979

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CHRISTOPHE LABORDERIE

Gérant - né(e) en 1967

NATHALIE NOELLE LABORDERIE (JIMENEZ)

Gérant - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

415048669

SIREN 415048669

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: VIGNOLES
Localité terrain: COMBEROUGER
Commune source: 82043
SIREN demandeur: 477864979
SIRET demandeur: 47786497900018
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: COMBEROUGER
Code postal demandeur: 82600
Prise en compte autorisation: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 201510
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 11/10/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/11/2015

08204315S0003

Comberouger, Tarn-et-Garonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 741 m²