Permis de construire Travaux terminés

04223516M0001

Extension de surface sans transformation

Saint-Hilaire-Cusson-La-Valmitte / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse VACHERESSE SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE 42380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

612 m²

Surface démolie

150 m²

Surface du terrain

3.963 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

09/02/2017

Décision

09/02/2017

Début chantier

23/05/2017

Fin travaux

15/11/2017

Localisation

Commune: Saint-Hilaire-Cusson-La-Valmitte (42235)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42380
Adresse: VACHERESSE SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE 42380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 150 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 75 m²
Agricole démoli: 75 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.985 m²	306 m²	75 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.985 m²	306 m²	75 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES PEUPLIERS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: B 903

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES PEUPLIERS

SIREN 317747723

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDINE CHOUVELON (DOMPS)

Gérant - né(e) en 1982

DAVID CHOUVELON

Gérant - né(e) en 1982

FREDERIC CHOUVELON

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: VACHERESSE
Localité terrain: SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE
Commune source: 42235
SIREN demandeur: 317747723
SIRET demandeur: 31774772300011
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE
Code postal demandeur: 42380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 09/02/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 23/05/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 15/11/2017
Type de service public: Non rempli

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²