Declaration prealable Autorisé

09203519E0029

Nouvelle construction

La Garenne Colombes / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 25 AVENU JOFFRE LA GARENNE COLOMBES 92250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

12 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

298 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

06/05/2019

Décision

06/05/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Garenne Colombes (92035)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92250
Adresse: 25 AVENU JOFFRE LA GARENNE COLOMBES 92250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	504 m²	0 m²
Locaux	113 m²	12 m²
Commerce	113 m²	12 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: K 26

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 25
Voie terrain: AVENU JOFFRE
Localité terrain: LA GARENNE COLOMBES
Commune source: 92035
Localité demandeur: LA GARENNE-COLOMBES
Code postal demandeur: 92250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 06/05/2019
Type de service public: Non rempli

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