Permis de construire Travaux terminés

05446722L0001

Extension de surface sans transformation

Rozelieures / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

Exporter PDF

Adresse 16 RUE DU CAPITAINE DURAND ROZELIEURES 54290

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.126 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

02/01/2023

Décision

02/01/2023

Début chantier

22/05/2023

Fin travaux

06/09/2024

Localisation

Commune: Rozelieures (54467)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54290
Adresse: 16 RUE DU CAPITAINE DURAND ROZELIEURES 54290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.432 m²	563 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.432 m²	563 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA MAISON DE LA MIRABELLE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: E 589

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA MAISON DE LA MIRABELLE

SIREN 438205809

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE MARTIN CHRISTIAN DUPIC

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

MAXIME JEAN DUPIC

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1998

SABINE ODILE JEANNE DUPIC (GRALLET)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Associé indéfiniment responsable

829027069

SIREN 829027069

Associé indéfiniment responsable

952608016

SIREN 952608016

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RUE DU CAPITAINE DURAND
Localité terrain: ROZELIEURES
Commune source: 54467
SIREN demandeur: 438205809
SIRET demandeur: 43820580900017
Code APE demandeur: 01.24Z
Localité demandeur: ROZELIEURES
Code postal demandeur: 54290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-01
Prise en compte ouverture chantier: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 02/01/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 22/05/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 06/09/2024
Type de service public: Non rempli