Permis de construire Autorisé

07412321X0042

Nouvelle construction

Faverges-Seythenex / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE MONTMIN VESONNE FAVERGES-SEYTHENEX 74210

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

148 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.155 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

21/02/2022

Décision

21/02/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Faverges-Seythenex (74123)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74210
Adresse: ROUTE DE MONTMIN VESONNE FAVERGES-SEYTHENEX 74210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	148 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0B 1806
Parcelle 2: 0B 1221

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE MONTMIN
Lieu-dit terrain: VESONNE
Localité terrain: FAVERGES-SEYTHENEX
Commune source: 74123
Localité demandeur: FAVERGES-SEYTHENEX
Code postal demandeur: 74210
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 21/02/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Mis à jour ce mois-ci 28/02/2022

07412321X0048

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Logements : 1 Surface : 106 m²

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Mis à jour ce mois-ci 21/02/2022

07412321X0045

Faverges-Seythenex, Haute-Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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07412321X0044

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Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 5 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/01/2022

07412321X0043

Faverges-Seythenex, Haute-Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Mis à jour ce mois-ci 11/01/2022

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Logements : 1 Surface : 110 m²

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07412321X0039

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Logements : 1 Surface : 107 m²

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Mis à jour ce mois-ci 19/11/2021

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Transformation avec diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

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