Permis de construire Autorisé

0830792400002

Transformation avec extension de surface

La Mole / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LA PATRONNE LA MOLE 83310

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

100 m²

Surface démolie

90 m²

Surface du terrain

840.498 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

18/07/2024

Décision

18/07/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Mole (83079)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83310
Adresse: LA PATRONNE LA MOLE 83310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 90 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 90 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	550 m²	100 m²	90 m²	280 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	280 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: B 51
Parcelle 2: B 52
Parcelle 3: B 53

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

SIREN 200036077

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA PATRONNE
Localité terrain: LA MOLE
Commune source: 83079
SIREN demandeur: 200036077
SIRET demandeur: 20003607700010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: COGOLIN
Code postal demandeur: 83310
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 18/07/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

La Mole, Var

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²