Permis de construire Travaux terminés

05909819M0015

Diminution de surface sans transformation

Bousbecque / Nord / Hauts-de-France

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Adresse ZONE PRAIRIE DE LA LYS BOUSBECQUE 59166

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.121 m²

Surface démolie

8.759 m²

Surface du terrain

44.267 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/08/2020

Autorisation

12/06/2020

Décision

12/06/2020

Début chantier

31/08/2020

Fin travaux

23/06/2022

Localisation

Commune: Bousbecque (59098)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59166
Adresse: ZONE PRAIRIE DE LA LYS BOUSBECQUE 59166

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 8.759 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 8.759 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	34.215 m²	6.121 m²	8.759 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETABLISSEMENTS DELANNOY FRERES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AA 50
Parcelle 2: AA 51
Parcelle 3: AA 52

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE PRAIRIE DE LA LYS
Localité terrain: BOUSBECQUE
Commune source: 59098
SIREN demandeur: 885581348
SIRET demandeur: 88558134800020
Code APE demandeur: 13.96Z
Localité demandeur: BOUSBECQUE
Code postal demandeur: 59166
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2021-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 31/08/2020
Date réelle d’autorisation: 12/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 31/08/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 23/06/2022
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/11/2019