Permis de construire Travaux terminés

07312116D3001

Non renseigné

Frontenex / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA PENDUE FRONTENEX 73460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.266 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

11/08/2016

Décision

11/08/2016

Début chantier

20/02/2017

Fin travaux

02/05/2017

Localisation

Commune: Frontenex (73121)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73460
Adresse: LA PENDUE FRONTENEX 73460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: B C I
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 3111
Parcelle 2: A 3103
Parcelle 3: A 3091

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

B C I

SIREN 493552822

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD LOUIS BASSO

Directeur Général - né(e) en 1942

NATHALIE MARIE BEATRICE BASSO

Directeur Général - né(e) en 1981

OLIVIER RENE PIERRE BASSO

Président de SAS - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA PENDUE
Localité terrain: FRONTENEX
Commune source: 73121
SIREN demandeur: 493552822
SIRET demandeur: 49355282200014
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: GILLY-SUR-ISERE
Code postal demandeur: 73200
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 11/08/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 20/02/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 02/05/2017

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