Permis de construire Chantier commencé

07421218A0003

Nouvelle construction

Petit Bornand Les Glieres / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 747 RTE DE L ESSERT PETIT BORNAND LES GLIERES 74130

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

94 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

436 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/08/2018

Autorisation

27/05/2018

Décision

27/05/2018

Début chantier

11/08/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Petit Bornand Les Glieres (74212)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74130
Adresse: 747 RTE DE L ESSERT PETIT BORNAND LES GLIERES 74130

Carte

Centre communal

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	31 m²	94 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 0B 1182

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 747 RTE DE L ESSERT
Localité terrain: PETIT BORNAND LES GLIERES
Commune source: 74212
Localité demandeur: DOMANCY
Code postal demandeur: 74700
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2018-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-04
Date réelle de dépôt: 11/08/2018
Date réelle d’autorisation: 27/05/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 11/08/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/11/2018

07421218A0016

Petit Bornand Les Glieres, Haute-Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/12/2018

07421218A0016

Petit Bornand Les Glieres, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/01/2019

07421218A0015

Petit Bornand Les Glieres, Haute-Savoie

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 7 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/10/2018

07421218A0007

Petit Bornand Les Glieres, Haute-Savoie

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Logements : 1 Surface : 106 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/08/2018

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Petit Bornand Les Glieres, Haute-Savoie

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Logements : 1 Surface : 101 m²

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Mis à jour ce mois-ci 10/03/2018

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Logements : 1 Surface : 142 m²

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07421218A0011

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Logements : 1 Surface : 335 m²

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Mis à jour ce mois-ci 27/04/2018

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Logements : - Surface : 6 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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