Permis de construire Travaux terminés

02232320C0020

Nouvelle construction

Saint-Potan / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse 6 RUE JEAN DES NOES SAINT-POTAN 22550

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

501 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.337 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

30/04/2021

Décision

30/04/2021

Début chantier

23/09/2021

Fin travaux

24/06/2022

Localisation

Commune: Saint-Potan (22323)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22550
Adresse: 6 RUE JEAN DES NOES SAINT-POTAN 22550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	501 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 6
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GASNIER PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 989

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GASNIER PROMOTION

SIREN 400942512

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN LEGEAI

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1968

Président de SAS

BEGIBAT (BEGIBAT)

SIREN 442704458

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN LEGEAI

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1968

LAURENT JOSEPH DANIEL GASNIER

Directeur Général - né(e) en 1987

MARIE-FRANÇOISE LOUISETTE GASNIER (ESNAULT)

Directeur Général - né(e) en 1960

NICOLAS CHRISTIAN DIDIER GASNIER

Directeur Général - né(e) en 1984

DIDIER GASNIER

Président de SAS - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE JEAN DES NOES
Localité terrain: SAINT-POTAN
Commune source: 22323
SIREN demandeur: 400942512
SIRET demandeur: 40094251200023
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LIFFRE
Code postal demandeur: 35341
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 30/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 23/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 24/06/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 6
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -