Permis de construire Autorisé

00116519V0005

Nouvelle construction

Francheleins / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 933 THIOLLET FRANCHELEINS 01090

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

378 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.967 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

04/11/2019

Décision

04/11/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Francheleins (01165)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01090
Adresse: 933 THIOLLET FRANCHELEINS 01090

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	317 m²	378 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	317 m²	378 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAISON HERITIER
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0A 1259
Parcelle 2: 0A 1104

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAISON HERITIER

SIREN 500578406

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS HERITIER (HERITIER)

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 933
Voie terrain: THIOLLET
Localité terrain: FRANCHELEINS
Commune source: 01165
SIREN demandeur: 500578406
SIRET demandeur: 50057840600018
Code APE demandeur: 10.39A
Localité demandeur: FRANCHELEINS
Code postal demandeur: 01090
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 04/11/2019
Type de service public: Non rempli

Francheleins, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 19 m²