Permis de construire Travaux terminés

0595742200021

Nouvelle construction

Somain / Nord / Hauts-de-France

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Adresse HAM DE SESSEVALLE SOMAIN 59490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

310 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.663 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

09/03/2023

Décision

09/03/2023

Début chantier

28/06/2023

Fin travaux

05/06/2025

Localisation

Commune: Somain (59574)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59490
Adresse: HAM DE SESSEVALLE SOMAIN 59490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	155 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	155 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LIC
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AE 542
Parcelle 2: AE 542

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: HAM DE SESSEVALLE
Localité terrain: SOMAIN
Commune source: 59574
SIREN demandeur: 948145024
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES
Code postal demandeur: 59490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 09/03/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 28/06/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 05/06/2025
Type de service public: Action sociale

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/12/2022