Permis de construire Chantier commencé

0423382500011

Diminution de surface sans transformation

Vougy / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 170 ALLEE DU ROSEIL VOUGY 42720

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

968 m²

Surface démolie

998 m²

Surface du terrain

132.735 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

16/09/2025

Décision

16/09/2025

Début chantier

24/11/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vougy (42338)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42720
Adresse: 170 ALLEE DU ROSEIL VOUGY 42720

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 998 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 499 m²
Agricole démoli: 499 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	992 m²	484 m²	499 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	992 m²	484 m²	499 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FONCIERE TERRE DE LIENS
Code juridique demandeur: 5308
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: C 1413
Parcelle 2: C 1442

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FONCIERE TERRE DE LIENS

SIREN 493396816

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN MINCZELES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953

ANNE SEINGIER (EARD)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959

ANTOINE XAVIER MARTIN RENAUD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1985

AYMERIC SEBASTIEN THIBAUT JUNG

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

CATHERINE CHABAS (CLEMENT)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

CHANTAL GUELIN (DESFARGES)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

CLAUDE ANNETTE CHOSSON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

DOMINIQUE CORNET-GOY (GOY)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

PIERRE JULIEN KERSAUZE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1980

SYLVIE BERNARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

XAVIER LE COEUR

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

450213533

SIREN 450213533

Gérant

492897541

SIREN 492897541

Membre du conseil de surveillance

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (CDC)

SIREN 180020026

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 170
Voie terrain: ALLEE DU ROSEIL
Localité terrain: VOUGY
Commune source: 42338
SIREN demandeur: 493396816
SIRET demandeur: 49339681600024
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: CREST
Code postal demandeur: 26400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-09
Prise en compte ouverture chantier: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 16/09/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 24/11/2025
Type de service public: Non rempli

Vougy, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88 m²