Permis de construire Autorisé

0592912300010

Nouvelle construction

Hautmont / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 77 RUE DE LOUVROIL HAUTMONT 59330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.342 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.067 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

10/01/2024

Décision

10/01/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hautmont (59291)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59330
Adresse: 77 RUE DE LOUVROIL HAUTMONT 59330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	671 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	671 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI AMETO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: BI 6
Parcelle 2: BI 7

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI AMETO

SIREN 879574051

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CECILE HUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

CHRISTOPHE TONY ASCONE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 77
Voie terrain: RUE DE LOUVROIL
Localité terrain: HAUTMONT
Commune source: 59291
SIREN demandeur: 879574051
SIRET demandeur: 87957405100014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA LONGUEVILLE
Code postal demandeur: 59570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 10/01/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/03/2024